Mentions Légales

Dom’Ville’Services SAS
Siège Social : 12 rue de la verrerie - CS 20519 - 44105 NANTES cedex 04
Tél : 02 40 69 94 80 - Fax : 02 40 69 94 79 - SA au Capital de 114 350 €
Siret 412 163 263 00046 Code NAF 551 C
N° TVA Intracommunautaire : FR 52 412 163 263
Directeur de publication : Alain Audrain

Conception et réalisation du site : Le Phare Créateur de site Internet (Site internet, extranet, marketing web)
Référencement : Intuiti Webmarketing (référencement naturel, achat de mots clefs, affiliation, emailing)
Hébergement : Société Océanet Technology
373, route de Vannes 44800 Saint-Herblain - Tél: 02 72 64 16 30 - Fax: 02 72 64 16 31
Email : contact@oceanet-technology.com

Informations nominatives

Toutes personnes disposent d'un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour excercer ce droit, adressez-vous à Société Dom’Ville’Services SAS :
12, rue de la verrerie - CS 20519 - 44105 NANTES cedex 04
Tél : 02 40 69 94 80 - Fax : 02 40 69 94 79

Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La Société Dom’Ville’Services SAS pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

Crédits photos

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.
Toute navigation sur le Site implique l'acceptation des dispositions suivantes :

Propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Liens hypertextes vers d'autres sites

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. Dom’Ville’Services SAS ne peut être tenu pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l'intermédiaire de ces sites.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, Dom’Ville’Services SAS utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les suppriment. Tous internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Responsabilité de Dom’Ville’Services SAS

Dom’Ville’Services SAS décline toute responsabilité quant aux possibles imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site. Dom’Ville’Services SAS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son Site ou pour toute défaillance de communication.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.